Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SONGS I LOVE
Melle PAYS-MONNET carole
Mr RAVEL Jean-françois
Mr MIKHAIL désiré

Numéro de dépôt :
3214412
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SONGS I LOVE de Melle PAYS-MONNET carole

Présentation de la marque SONGS I LOVE

Déposée le 11 mars 2003 par Melle PAYS-MONNET carole, monsieur RAVEL Jean-françois, monsieur MIKHAIL désiré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONGS I LOVE »

Les déposants sont Melle PAYS-MONNET carole, domicilié(e) 4 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France, monsieur RAVEL Jean-françois domicilié(e) 4 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France, monsieur MIKHAIL désiré domicilié(e) 16 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr jean-françois RAVEL domicilié(e) 4 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


Melle PAYS-MONNET carole - 4 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France

Mr RAVEL Jean-françois - 4 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France

Mr MIKHAIL désiré - 16 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France


Mr jean-françois RAVEL - 4 rue Mathilde Girault,92300 Levallois Perret - 92300 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401017 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; Publicité ; publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.